Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRALE
Société SILCOLUB S.A.

Numéro de dépôt :
92423607
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque SPIRALE

Déposée le 16 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) Société SILCOLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « SPIRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SILCOLUB domicilié(e) Place Ferdinand de Béost, 01540 VONNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 079 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FETON Henri Société SILCOLUB S.A. - France.

La marque SPIRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRALE est expirée depuis le 16 juin 2002.


Société SILCOLUB S.A. - Place Ferdinand de Béost, 01540 VONNAS - France - SIREN 385079710


Monsieur FETON Henri Société SILCOLUB S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Graisses, huiles, lubrifiants spéciaux et additifs de lubrification