Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSILIA
Société SIGNALISATION ROUTIERE FRANCAISE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1726254
Date de dépôt :
23/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2001

Présentation de la marque MASSILIA

Déposée le 23 août 1991 par la Société Anonyme (SA) Société SIGNALISATION ROUTIERE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASSILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SIGNALISATION ROUTIERE FRANCAISE domicilié(e) 11 quai des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hubert PORTE - France.

La marque MASSILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSILIA est expirée depuis le 23 août 2001.


Société SIGNALISATION ROUTIERE FRANCAISE, (Société Anonyme) - 11 quai des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS - France


Monsieur Hubert PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Couleur, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriles, mordants résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs