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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SIEP
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ANSA TRADITION
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ANSA TRADITION
Société SIEP SARL

Numéro de dépôt :
1676285
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
LORIENT

Présentation de la marque ANSA TRADITION

Déposée le 28 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SIEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « ANSA TRADITION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SIEP domicilié(e) 15 rue Emile James, 56410 ETEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME VARLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 28

Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque ANSA TRADITION est expirée depuis le 28 juin 2001.

Société SIEP a également déposé les autres marques suivantes : APPRENTI MARCHEUR , BEBE DISCOUNT , RIGOL'EAU , R-GO


Société SIEP SARL - 15 rue Emile James, 56410 ETEL - France


MADAME VARLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180306 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 24 avril 1992 - RENONCIATION TOTALE n°62566 - Publication au BOPI 1992-04-24

Biberons, chauffe-biberons électriques, fermetures de biberons, tétines de biberons, sucettes, hochets, anneaux de dentition

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].