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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SIEMAGSOCIETE D'INVESTISSEMENTS D'ETUDES DE MARKETING ET D'ASSISTANCE GESTION
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P R O M O C C A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P R O M O C C A
Société SIEMAG (S.A.R.L.) SOCIETE D'INVESTISSEMENTS D'ETUDES DE MARKETING ET D'ASSISTANCE GESTION

Numéro de dépôt :
1685594
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
25/07/2001

Présentation de la marque P R O M O C C A

Déposée le 25 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SIEMAGSOCIETE D'INVESTISSEMENTS D'ETUDES DE MARKETING ET D'ASSISTANCE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « P R O M O C C A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SIEMAGSOCIETE D'INVESTISSEMENTS D'ETUDES DE MARKETING ET D'ASSISTANCE GESTION domicilié(e) 39, Avenue d'Avignon, 84130 LE PONTET - France.

La marque P R O M O C C A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P R O M O C C A est expirée depuis le 25 juillet 2001.

Société SIEMAGSOCIETE D'INVESTISSEMENTS D'ETUDES DE MARKETING ET D'ASSISTANCE GESTION a également déposé les autres marques suivantes : A G R I T R O C , P R O M O L O C , B R I C A G R I , D E P O M A T , O C C A G R I


Société SIEMAG (S.A.R.L.) SOCIETE D'INVESTISSEMENTS D'ETUDES DE MARKETING ET D'ASSISTANCE GESTION - 39, Avenue d'Avignon, 84130 LE PONTET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Tous véhicules et matériels d'équipement pour l'agriculture, le bâtiment, la manutention et les travaux publics

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.