Déposée le 15 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) Société SIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SIEL domicilié(e) Z.I. Les Bonnes, 43410 LEMPDES (dossier no 2091986) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 512 454 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET domicilié(e) (dossier no 2091986) - France.
La marque SIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIEL est expirée depuis le 15 juin 2007.
Société SIEL (S.A.) - Z.I. Les Bonnes, 43410 LEMPDES (dossier no 2091986) - France - SIREN 393512454
Cabinet Jacques CHANET - (dossier no 2091986) - France
Renouvellement sans limitation n°2091986 - Publication au BOPI 1997-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488868 - Publication au BOPI 2009-01-07
Inscription le 20 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238950 - Publication au BOPI 1997-06-20
Demande de renouvellement le 19 juin 2007 n°2344275 - Publication au BOPI 2007-06-19
Appareils de signalisation, appareils pour l'enregistrement, la transmission et reproduction des images. Enseignes et appareils d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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