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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SIEBEC
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SIEBEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIEBEC
SOCIETE SIEBEC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1672478
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
04/06/2007
SIEBEC de SOCIETE SIEBEC

Présentation de la marque SIEBEC

Déposée le 2 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SIEBEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SIEBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SIEBEC domicilié(e) 8 rue Guy Mocquet, 38600 FONTAINE (dossier no 2091734) - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 502 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SIEBEC Monsieur VILLETTE domicilié(e) (dossier no 2091734) - France.

La marque SIEBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque SIEBEC est expirée depuis le 4 juin 2007.


SOCIETE SIEBEC (S.A.) - 8 rue Guy Mocquet, 38600 FONTAINE (dossier no 2091734) - France - SIREN 057502569


SOCIETE SIEBEC Monsieur VILLETTE - (dossier no 2091734) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1997 n°2091734 - Publication au BOPI 1997-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

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