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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SIAM Nouvelle
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VERGERS D'ESPAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS D'ESPAGNE
Société SIAM Nouvelle (S.A.)

Numéro de dépôt :
96626889
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2006

Présentation de la marque VERGERS D'ESPAGNE

Déposée le 22 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) Société SIAM Nouvelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGERS D'ESPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SIAM Nouvelle domicilié(e) Bd Jacques ALBERT, 66200 ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 798 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARRESCASSIER Société SIAM Nouvelle - France.

La marque VERGERS D'ESPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS D'ESPAGNE est expirée depuis le 22 mai 2006.

Société SIAM Nouvelle a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS DU ROUSSILLON


Société SIAM Nouvelle (S.A.) - Bd Jacques ALBERT, 66200 ELNE - France - SIREN 399798347


Mr MARRESCASSIER Société SIAM Nouvelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Vergers d'Espagne Fruits et legumes conservés fruits et légumes Frais Boissons de fruits et Jus de Fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.