Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAPONA
SOCIETE SHELL CHIMIE, Société Anonyme, 27, rue de Berri, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1235523
Date de dépôt :
09/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/1993

Présentation de la marque VAPONA

Déposée le 9 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAPONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque VAPONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPONA est expirée depuis le 9 mai 1993.

SOCIETE SHELL CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : H.T.G. , ARKOTINE , SHELLTOX , EPIKOTE , SHELLSOL , GOBATHION , PROP'SAC , (Marque figurative) , SHELL , DOBANE


SOCIETE SHELL CHIMIE, Société Anonyme, 27, rue de Berri, 75008 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166797 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166796 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription - Transmission de propriété n°7486 - Publication au BOPI

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais (naturels et artificiels);apprêts pour semences.Insecticides, fongicides, herbicides, larvicides et pesticides, répulsifs pour insectes, colliers et rubans insecticides, bandes attrape-puces, produits pour tuer les mites;produits pour la fumigation des sols;produits germicides;préparations pour détruire la vermine;substances sanitaires et vétérinaires;anthelmintiques;produits de lavage et bains pour animaux;rafraichisseurs d'air;préparations désodorisantes et déodorantes, désinfectants; produits décongestionnants pour rhume.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.