Déposée le 31 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TURBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2093149) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2093149) - France.
La marque TURBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SHELL CHIMIE, Société Anonyme - 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2093149) - France - SIREN 780130175
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2093149) - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 1997 n°2093149 - Publication au BOPI 1997-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293085 - Publication au BOPI 2000-01-10
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais (naturels et artificiels).Substances vétérinaires;insecticides, larvicides, fongicides, herbicides, pesticides; préparations pour détruire les mauvaises herbes et tuer la vermine.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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