Déposée le 4 avril 1986 par la société SOCIETE SHELL CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE SHELL CHIMIE domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2066132) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2066132) - France.
La marque SOMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SHELL CHIMIE - 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2066132) - France - SIREN 780130175
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2066132) - France
Renouvellement sans limitation le 27 mars 1996 n°2066132 - Publication au BOPI 1996-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351129 - Publication au BOPI 2002-08-06
Plastifiants pour chlorure de polyvinyle; huiles de traitement des caoutchoucs naturels et synthétiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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