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Marques déposées par la société SOCIETE SHELL CHIMIE
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REGULATOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGULATOR
SOCIETE SHELL CHIMIE

Numéro de dépôt :
1255445
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2003

Présentation de la marque REGULATOR

Déposée le 27 décembre 1983 par la société SOCIETE SHELL CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGULATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE SHELL CHIMIE domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2025948) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2025948) - France.

La marque REGULATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGULATOR est expirée depuis le 27 décembre 2003.

SOCIETE SHELL CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : H.T.G. , ARKOTINE , SHELLTOX , EPIKOTE , SHELLSOL , GOBATHION , PROP'SAC , (Marque figurative) , SHELL , DOBANE


SOCIETE SHELL CHIMIE - 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2025948) - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2025948) - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1993 n°2025948 - Publication au BOPI 1993-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293085 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription - Transmission de propriété n°7486 - Publication au BOPI

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais (naturels et artificiels);apprêts pour semences, insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;molluscicides et nématocides;préparations pour détruire les mauvaises herbes et tuer la vermine; répulsifs pour insectes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.