Déposée le 18 octobre 1983 par la société SOCIETE SHELL CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HERBICIDE DICOTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE SHELL CHIMIE domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2024136) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2024136) - France.
La marque HERBICIDE DICOTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SHELL CHIMIE - 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2024136) - France - SIREN 780130175
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2024136) - France
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1993 n°2024136 - Publication au BOPI 1993-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10
Inscription le 9 février 1999 - Changement de dénomination n°271770 - Publication au BOPI 1999-02-09
Inscription le 9 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°271769 - Publication au BOPI 1999-02-09
Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191565 - Publication au BOPI 1995-11-09
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels); préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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