Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERBICIDE DICOTYL
SOCIETE SHELL CHIMIE

Numéro de dépôt :
1248478
Date de dépôt :
18/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2003

Présentation de la marque HERBICIDE DICOTYL

Déposée le 18 octobre 1983 par la société SOCIETE SHELL CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERBICIDE DICOTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE SHELL CHIMIE domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2024136) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2024136) - France.

La marque HERBICIDE DICOTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERBICIDE DICOTYL est expirée depuis le 18 octobre 2003.

SOCIETE SHELL CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : H.T.G. , ARKOTINE , SHELLTOX , EPIKOTE , SHELLSOL , GOBATHION , PROP'SAC , (Marque figurative) , SHELL , DOBANE


SOCIETE SHELL CHIMIE - 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2024136) - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2024136) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1993 n°2024136 - Publication au BOPI 1993-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Inscription le 9 février 1999 - Changement de dénomination n°271770 - Publication au BOPI 1999-02-09

Inscription le 9 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°271769 - Publication au BOPI 1999-02-09

Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191565 - Publication au BOPI 1995-11-09

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels); préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.