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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE
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H.T.G.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.T.G.
SOCIETE SHELL CHIMIE, SOCIETE ANONYME, 27, RUE DE BERRI, 75008 - PARIS.

Numéro de dépôt :
1149562
Date de dépôt :
19/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque H.T.G.

Déposée le 19 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H.T.G. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque H.T.G. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque H.T.G. est expirée depuis le 19 mars 1990.

SOCIETE SHELL CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : ARKOTINE , SHELLTOX , EPIKOTE , SHELLSOL , GOBATHION , PROP'SAC , (Marque figurative) , SHELL , DOBANE , EPIKURE


SOCIETE SHELL CHIMIE, SOCIETE ANONYME, 27, RUE DE BERRI, 75008 - PARIS. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293085 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription - Concession de licence n°128029 - Publication au BOPI

INSECTICIDES, LARVICIDES, FONGICIDES;MOLLUSCICIDES, HELICIDES ET NEMATOCIDES;PESTICIDES, HERBICIDES ET PREPARATIONS POUR DETRUIRE LA VERMINE;DESINFECTANTS ET PRODUITS POUR L'ENFUMAGE DU SOL;REPULSIFS POUR INSECTES;PRODUITS DE LA CLASSE 5 POUR LE REFRAICHISSEMENT ET LA DESODORISATION DE L'AIR; SUBSTANCES VETERINAIRES.