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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE
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GRAMEVIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAMEVIN
SOCIETE SHELL CHIMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1300947
Date de dépôt :
01/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2005

Présentation de la marque GRAMEVIN

Déposée le 1 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAMEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2043539) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP domicilié(e) (dossier no 2043539) - France.

La marque GRAMEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAMEVIN est expirée depuis le 1 mars 2005.

SOCIETE SHELL CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : H.T.G. , ARKOTINE , SHELLTOX , EPIKOTE , SHELLSOL , GOBATHION , PROP'SAC , (Marque figurative) , SHELL , DOBANE


SOCIETE SHELL CHIMIE, Société Anonyme - 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2043539) - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP - (dossier no 2043539) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1995 n°2043539 - Publication au BOPI 1995-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293085 - Publication au BOPI 2000-01-10

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais (naturels et artificiels);insecticides, larvicides et fongicides; préparations pour détruire les mauvaises herbes et tuer la vermine.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.