Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORTROL
SOCIETE SHELL CHIMIE

Numéro de dépôt :
1195652
Date de dépôt :
16/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2002

Présentation de la marque FORTROL

Déposée le 16 février 1982 par SOCIETE SHELL CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE SHELL CHIMIE,, domicilié(e) 23/25, Avenue de la République, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2001002) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2001002) - France.

La marque FORTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORTROL est expirée depuis le 16 février 2002.

SOCIETE SHELL CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : H.T.G. , ARKOTINE , SHELLTOX , EPIKOTE , SHELLSOL , GOBATHION , PROP'SAC , (Marque figurative) , SHELL , DOBANE


SOCIETE SHELL CHIMIE - 23/25, Avenue de la République, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2001002) - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2001002) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1992 n°2001002 - Publication au BOPI 1992-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293085 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription - Concession de licence n°130343 - Publication au BOPI

Insecticides et herbicides.