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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE
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EPOSAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPOSAND
SOCIETE SHELL CHIMIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1499413
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2008

Présentation de la marque EPOSAND

Déposée le 22 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPOSAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2128566) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 087 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2128566) - France.

La marque EPOSAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPOSAND est expirée depuis le 22 novembre 2008.

SOCIETE SHELL CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : H.T.G. , ARKOTINE , SHELLTOX , EPIKOTE , SHELLSOL , GOBATHION , PROP'SAC , (Marque figurative) , SHELL , DOBANE


SOCIETE SHELL CHIMIE (société anonyme) - 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2128566) - France - SIREN 542087937


CABINET HARLE & PHELIP Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2128566) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1998 n°2128566 - Publication au BOPI 1998-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351129 - Publication au BOPI 2002-08-06

Résines synthétiques et composés chimiques hydrofuges pour l'industrie.Matériaux pour joints. Agrégats minéraux, matériaux de construction.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.