Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPINAUTE
SOCIETE SHELL CHIMIE

Numéro de dépôt :
1121867
Date de dépôt :
01/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EPINAUTE

Déposée le 1 février 1980 par SOCIETE SHELL CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EPINAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE SHELL CHIMIE, domicilié(e) Société Anonyme, 27 rue de Berri, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque EPINAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EPINAUTE est expirée depuis le 1 février 1990.

SOCIETE SHELL CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : H.T.G. , ARKOTINE , SHELLTOX , EPIKOTE , SHELLSOL , GOBATHION , PROP'SAC , (Marque figurative) , SHELL , DOBANE


SOCIETE SHELL CHIMIE - Société Anonyme, 27 rue de Berri, 75008 PARIS. - France


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Produits chimiques, résines synthétiques et substances adhésives destinés à l'industrie;bateaux de toutes sortes;parties de bateaux, éléments et accessoires pour bateaux compris dans la classe 12.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.