Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CORBANEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE domicilié(e) 23-25 Avenue de la République, 92500 RUEIL MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE & PHELIP - France.
La marque CORBANEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SHELL CHIMIE, Société Anonyme - 23-25 Avenue de la République, 92500 RUEIL MALMAISON - France
le CABINET HARLE & PHELIP - France
Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293085 - Publication au BOPI 2000-01-10
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais (naturels et artificiels);préparations et apprêts pour semences.Insecticides, larvicides, fongicides, herbicides et pesticides;molluscicides, helicides et nématocides;préparations pour détruire les mauvaises herbes et tuer la vermine;produits de fumigation des sols;produits vétérinaires;produits de lavage et mouillants pour animaux;anthelmintiques, désinfectants, produits de rafraîchissement de l'air et déodorants; produits répulsifs pour les insectes et anti-transpirants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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