Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARTOUCHE
Numéro de dépôt :
1248747
Date de dépôt :
21/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1993
Présentation de la marque CARTOUCHE
Déposée le 21 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SHELL CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°7486 - Publication au BOPI 1984-10