Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARADATE
SOCIETE SHELL CHIMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1505987
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2007
CARADATE de SOCIETE SHELL CHIMIE

Présentation de la marque CARADATE

Déposée le 21 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARADATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2097778) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2097778) - France.

La marque CARADATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARADATE est expirée depuis le 21 octobre 2007.

SOCIETE SHELL CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : H.T.G. , ARKOTINE , SHELLTOX , EPIKOTE , SHELLSOL , GOBATHION , PROP'SAC , (Marque figurative) , SHELL , DOBANE


SOCIETE SHELL CHIMIE, Société Anonyme - 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2097778) - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2097778) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 1997 n°2097778 - Publication au BOPI 1997-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 26 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373122 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351129 - Publication au BOPI 2002-08-06

Produits chimiques pour l'industrie; résines synthétiques.