Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASA 3
SOCIETE SHELL CHIMIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1473237
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1998

Présentation de la marque ASA 3

Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASA 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE domicilié(e) 23/25, avenue de la République, 92500 RUEIL-MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque ASA 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASA 3 est expirée depuis le 24 juin 1998.

SOCIETE SHELL CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : H.T.G. , ARKOTINE , SHELLTOX , EPIKOTE , SHELLSOL , GOBATHION , PROP'SAC , (Marque figurative) , SHELL , DOBANE


SOCIETE SHELL CHIMIE, Société Anonyme - 23/25, avenue de la République, 92500 RUEIL-MALMAISON. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Additif anti-statique pour combustibles liquides.