Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOBANIC
Numéro de dépôt :
1011554
Date de dépôt :
16/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOBANIC
Déposée le 16 mars 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SHELL CHIMIE 27 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOBANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOBANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011554.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOBANIC est expirée depuis le 16 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019