Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIGINORM
Numéro de dépôt :
1594250
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2000
Présentation de la marque DIGINORM
Déposée le 22 mai 1990 par Société SFERE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIGINORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIGINORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGINORM est expirée depuis le 22 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45