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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SFER
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FREESOLAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREESOLAR
Société SFER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3993707
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2023
FREESOLAR de Société SFER

Présentation de la marque FREESOLAR

Déposée le 27 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FREESOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société SFER domicilié(e) siège social : 12 rue des baies Roses, cambaie, représentée par son Président Monsieur Bruno COHEN - 97460 - SAINT PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 979 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno COHEN domicilié(e) 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

La marque FREESOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREESOLAR est expirée depuis le 27 mars 2023.


Société SFER, Société par Actions Simplifiée - siège social : 12 rue des baies Roses, cambaie, représentée par son Président Monsieur Bruno COHEN - 97460 - SAINT PAUL - France - SIREN 508979408


Monsieur Bruno COHEN - 67 Boulevard de Créteil - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 9 mars 2020 - Renonciation partielle n°782257 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.