Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAQUETTES MODELES ACTUALITE
Numéro de dépôt :
1738968
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2000
Présentation de la marque MAQUETTES MODELES ACTUALITE
Déposée le 9 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SEVART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAQUETTES MODELES ACTUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAQUETTES MODELES ACTUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAQUETTES MODELES ACTUALITE est expirée depuis le 9 juillet 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07