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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SEVART
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MAQUETTES MODELES ACTUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAQUETTES MODELES ACTUALITE
Société SEVART (SARL)

Numéro de dépôt :
1738968
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2000
MAQUETTES MODELES ACTUALITE de Société SEVART

Présentation de la marque MAQUETTES MODELES ACTUALITE

Déposée le 9 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SEVART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAQUETTES MODELES ACTUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société SEVART domicilié(e) 11 rue du Général Catroux, 75017 PARIS - France.

La marque MAQUETTES MODELES ACTUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAQUETTES MODELES ACTUALITE est expirée depuis le 9 juillet 2000.


Société SEVART (SARL) - 11 rue du Général Catroux, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;articles pour reliures; clichés