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Marques déposées par Société SEVAC
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GELSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GELSON
Société SEVAC

Numéro de dépôt :
1002904
Date de dépôt :
29/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GELSON

Déposée le 29 novembre 1976 par Société SEVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GELSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société SEVAC domicilié(e) (S.A.R.L.) rue Robert Moinon Z.I. de Goussainville - 95190 GOUSSAINVILLE - France.

La marque GELSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GELSON est expirée depuis le 29 novembre 1986.


Société SEVAC - (S.A.R.L.) rue Robert Moinon Z.I. de Goussainville - 95190 GOUSSAINVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°19297 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°19298 - Publication au BOPI

Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.