Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SEURAT
/
SEURAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEURAT
Société SEURAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3071232
Date de dépôt :
15/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2010

Présentation de la marque SEURAT

Déposée le 15 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Société SEURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEURAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SEURAT domicilié(e) Simplifiée, 95 rue La Boëtie, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque SEURAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEURAT est expirée depuis le 15 décembre 2010.

Société SEURAT a également déposé les autres marques suivantes : L I P F I L L


Société SEURAT Société Anonyme - Simplifiée, 95 rue La Boëtie, 75008 PARIS - France


Cabinet FABER - France


Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°363554 - Publication au BOPI 2003-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, dentaires, vétérinaires, matériel de suture, prothèses, membres, yeux, dents artificiels, articles orthopédiques.