Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLYSETEL
SOCIETE SERSE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92439444
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque SOLYSETEL

Déposée le 22 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SERSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLYSETEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SERSE domicilié(e) 5 Quai du Commerce - CP 205, 69336 LYON CEDEX 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SERSE - Monsieur Pascal DURIEUX Président Directeur Général - France.

La marque SOLYSETEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYSETEL est expirée depuis le 22 octobre 2002.

SOCIETE SERSE a également déposé les autres marques suivantes : TELERIS


SOCIETE SERSE (S.A.) - 5 Quai du Commerce - CP 205, 69336 LYON CEDEX 09 - France


Société SERSE - Monsieur Pascal DURIEUX Président Directeur Général - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Appareils et instruments scientifiques électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils extincteurs, et en particulier appareils de détection, de centralisation, de transmission, de réception d'informations de sécurité des personnes et des biens en général et toute information de contrôle technique.Installation et réparation de dispositifs d'alarme, vol ou incendie, installation et réparation d'articles électriques, installation et réparation de dispositifs d'avertissement pour vol ou incendie.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques; télescription transmission de messages, télégrammes et en particulier mise en place et exploitation de systèmes de détection, de transmission, de centralisation et de réception d'informations de sécurité des personnes et des biens en général, surveillance et entretien de ces appareils et systèmes, commutation de messages, conseil et audit dans les domaines définis ci-dessus.Surveillance et gardiennage de toutes installations mobilières ou immobilières,télésurveillance, télémesure, télécommande télécontrôle de fonctionnement, intervention de sécurité, surveillance et entretien de matériel de détection et de sécurité des personnes et des biens en général installation, entretien et dépannage des matériels utilisés dans les services ci-dessus; conseil et audit dans les mêmes domaines

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.