Déposée le 22 février 1984 par la société Société SERPI Société Civile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OENOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société SERPI Société Civile domicilié(e) 48 rue Rosa Bonheur,33000 Bordeaux (dossier no 2029981) - 33000 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société SERPI domicilié(e) 48 rue Rosa Bonheur,33000 Bordeaux (dossier no 2029981) - 33000 - France.
La marque OENOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OENOTHERM est expirée depuis le 22 février 2004.
Société SERPI Société Civile - 48 rue Rosa Bonheur,33000 Bordeaux (dossier no 2029981) - 33000 - France
Société SERPI - 48 rue Rosa Bonheur,33000 Bordeaux (dossier no 2029981) - 33000 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30
Renouvellement avec limitation le 22 février 1994 n°2029981 - Publication au BOPI 1994-02-22
Inscription - Renonciation partielle n°19857 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°19857 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°15910 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°15910 - Publication au BOPI
Appareiles, instruments scientifiques, nautiques, géodésiques ; appareils et instruments électroniques pour le réglage et la commande d'appareillages de fabrication de produits alimentaires ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau destinés à être utilisés dans des appareillages de fabriction de produits alimentaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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