Déposée le 13 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) Société SEREG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « INOCLAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SEREG domicilié(e) 12 place des Etats-Unis, 92120 MONTROUGE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. FLAVENOT. - France.
La marque INOCLAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société SEREG, S.A. - 12 place des Etats-Unis, 92120 MONTROUGE. - France
B. FLAVENOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses, robinets et vannes, notamment vannes en acier inox.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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