Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHEA
Société SEPSI IRIS France SA.

Numéro de dépôt :
3238000
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2013
ARCHEA de Société SEPSI IRIS France

Présentation de la marque ARCHEA

Déposée le 24 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) Société SEPSI IRIS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SEPSI IRIS France domicilié(e) ZA du Moulin de Massy, 19 Rue du Saule trapu.,91882 Massy cedex - 91882 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 588 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SEPSI IRIS FRANCE Monsieur Serge DAHAN PDG domicilié(e) ZA du Roulin de Massy, 19 Rue du Saule trapu,91882 MASSY cedex - 91882 - France.

La marque ARCHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHEA est expirée depuis le 24 juillet 2013.


Société SEPSI IRIS France SA. - ZA du Moulin de Massy, 19 Rue du Saule trapu.,91882 Massy cedex - 91882 - France - SIREN 392588273


Société SEPSI IRIS FRANCE Monsieur Serge DAHAN PDG - ZA du Roulin de Massy, 19 Rue du Saule trapu,91882 MASSY cedex - 91882 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

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