Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNNY DAY
SOCIETE SEPIA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
13896
Date de dépôt :
13/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SUNNY DAY

Déposée le 13 mars 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SEPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNY DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SEPIA domicilié(e) 21 Avenue Chandon, 92230 GENNEVILLIERS. - France.

La marque SUNNY DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SUNNY DAY est expirée depuis le 13 mars 1990.

SOCIETE SEPIA a également déposé les autres marques suivantes : SEPIA , PATTOFIK


SOCIETE SEPIA (S.A.R.L.) - 21 Avenue Chandon, 92230 GENNEVILLIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Tous produits alimentaires frais, conservés, séchés ou cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.