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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société SEPER
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COTE CUISSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE CUISSON
Société SEPER EURL

Numéro de dépôt :
3066654
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2010

Présentation de la marque COTE CUISSON

Déposée le 24 novembre 2000 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société SEPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE CUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société SEPER domicilié(e) 39 Bd des BATIGNOLLES, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SEPER - France.

La marque COTE CUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE CUISSON est expirée depuis le 24 novembre 2010.


Société SEPER EURL - 39 Bd des BATIGNOLLES, 75008 PARIS - France


Société SEPER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

- Appareils de lavage lave-linge, lave-vaisselle - Appareils de cuisson Fours, plaques, hottes cuisinières, - Appareils de réfrigération.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.