Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEPEMA
Numéro de dépôt :
1058909
Date de dépôt :
19/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEPEMA
Déposée le 19 juillet 1978 par Société SEPEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEPEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEPEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEPEMA est expirée depuis le 19 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007