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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SEPAL
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RIGIMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIGIMOUSS
SOCIETE SEPAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99817174
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque RIGIMOUSS

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RIGIMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SEPAL domicilié(e) 47, Avenue des Genottes, Bâtiment le Cérame, 95802 CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON - France.

La marque RIGIMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIGIMOUSS est expirée depuis le 13 octobre 2009.

SOCIETE SEPAL a également déposé les autres marques suivantes : BOXOR


SOCIETE SEPAL Société Anonyme - 47, Avenue des Genottes, Bâtiment le Cérame, 95802 CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 622041317


HUD Robert CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Sacs à main. Sacs en matière textile, pour le tri et/ou pour le transport de papiers et documents.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.