Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSI LINE LE PRET A DORMIR
SOCIETE SENSI LINE

Numéro de dépôt :
93460110
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque SENSI LINE LE PRET A DORMIR

Déposée le 15 mars 1993 par SOCIETE SENSI LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENSI LINE LE PRET A DORMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est SOCIETE SENSI LINE, domicilié(e) ORIGNY EN THIERACHE 10 rue de la Montagne Noire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SENSI LINE - France.

La marque SENSI LINE LE PRET A DORMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSI LINE LE PRET A DORMIR est expirée depuis le 15 mars 2003.


SOCIETE SENSI LINE - ORIGNY EN THIERACHE 10 rue de la Montagne Noire - France


SOCIETE SENSI LINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 30 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196757 - Publication au BOPI 1996-01-30

Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°181971 - Publication au BOPI 1995-02-21

Inscription le 5 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172170 - Publication au BOPI 1994-05-05

Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172733 - Publication au BOPI 1994-05-26

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Meubles, cadres, articles en bois, lièges, roseau, jonc, osier, en corne, oies, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques