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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SENSE CAPITAL
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SENSE CAPITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSE CAPITAL
Société SENSE CAPITAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1657717
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2001
SENSE CAPITAL de Société SENSE CAPITAL

Présentation de la marque SENSE CAPITAL

Déposée le 24 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Société SENSE CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENSE CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SENSE CAPITAL domicilié(e) 13, rue Yves-Toudic, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis LAPORTE - France.

La marque SENSE CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSE CAPITAL est expirée depuis le 24 avril 2001.


Société SENSE CAPITAL (S.A.) - 13, rue Yves-Toudic, 75010 PARIS - France


Monsieur Jean-Louis LAPORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Prises de participations dans des entreprises industrielles ou commerciales. Capital risque