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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE
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TROIS NOTES DE PLAISIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS NOTES DE PLAISIR
SOCIETE SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96611531
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque TROIS NOTES DE PLAISIR

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROIS NOTES DE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE domicilié(e) 89150 JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque TROIS NOTES DE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS NOTES DE PLAISIR est expirée depuis le 16 février 2006.

SOCIETE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TIE-BREAK , SNOBY , SENOBLE BRINDILLE , PRIM'SAVEUR , O'FRUTTI , ANANAS DORE , BLANC MOULE & COULIS DE FRAMBOISE , BANANE DOREE , FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE , SENOBLE IMPERIAL


SOCIETE SENOBLE (S.A.) - 89150 JOUY - France - SIREN 705580108


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Yaourts, fromages frais, fromages, desserts lactés, lait, beurre, lait fermenté, crème fraîche, compotes