Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENOBLE ELEGANT
SOCIETE SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1243230
Date de dépôt :
11/08/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2003

Présentation de la marque SENOBLE ELEGANT

Déposée le 11 août 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SENOBLE ELEGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE domicilié(e) 89150 JOUY (dossier no 2022137) - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

La marque SENOBLE ELEGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENOBLE ELEGANT est expirée depuis le 11 août 2003.

SOCIETE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TIE-BREAK , SNOBY , SENOBLE BRINDILLE , PRIM'SAVEUR , O'FRUTTI , ANANAS DORE , BLANC MOULE & COULIS DE FRAMBOISE , BANANE DOREE , FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE , SENOBLE IMPERIAL


SOCIETE SENOBLE (S.A.) - 89150 JOUY (dossier no 2022137) - France - SIREN 705580108


Renouvellement sans limitation le 6 août 1993 n°2022137 - Publication au BOPI 1993-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Inscription le 25 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165649 - Publication au BOPI 1993-11-25

Lait, produits laitiers, fromage frais battu.