Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME DOREE
SOCIETE SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
97693511
Date de dépôt :
29/08/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2007

Présentation de la marque POMME DOREE

Déposée le 29 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMME DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE domicilié(e) 30, rue des Jacquins, 89150 JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France.

La marque POMME DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME DOREE est expirée depuis le 29 août 2007.

SOCIETE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TIE-BREAK , SNOBY , SENOBLE BRINDILLE , PRIM'SAVEUR , O'FRUTTI , ANANAS DORE , BLANC MOULE & COULIS DE FRAMBOISE , BANANE DOREE , FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE , SENOBLE IMPERIAL


SOCIETE SENOBLE (S.A.) - 30, rue des Jacquins, 89150 JOUY - France - SIREN 705580108


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Yaourts, fromages frais, fromages, desserts lactés, lait, beurre, lait fermenté, crème fraîche, gelées, confitures, compotes, coulis de fruits