POMME DOREE
Présentation de la marque POMME DOREE
Déposée le 29 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMME DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POMME DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693511.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME DOREE est expirée depuis le 29 août 2007.
SOCIETE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07
Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41