Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE
/
POMME DOREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME DOREE
SOCIETE SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95586966
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque POMME DOREE

Déposée le 1 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMME DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE domicilié(e) 89150 JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque POMME DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME DOREE est expirée depuis le 1 septembre 2005.

SOCIETE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TIE-BREAK , SNOBY , SENOBLE BRINDILLE , PRIM'SAVEUR , O'FRUTTI , ANANAS DORE , BLANC MOULE & COULIS DE FRAMBOISE , BANANE DOREE , FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE , SENOBLE IMPERIAL


SOCIETE SENOBLE (S.A.) - 89150 JOUY - France - SIREN 705580108


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Yaourts, fromages frais, fromages, desserts lactés, lait, beurre, lait fermenté, crème fraîche, gelées, confitures, compotes