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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE
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PETIT TRESOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT TRESOR
SOCIETE SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
95601077
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2005

Présentation de la marque PETIT TRESOR

Déposée le 8 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT TRESOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE domicilié(e) 89150 JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque PETIT TRESOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT TRESOR est expirée depuis le 8 décembre 2005.

SOCIETE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TIE-BREAK , SNOBY , SENOBLE BRINDILLE , PRIM'SAVEUR , O'FRUTTI , ANANAS DORE , BLANC MOULE & COULIS DE FRAMBOISE , BANANE DOREE , FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE , SENOBLE IMPERIAL


SOCIETE SENOBLE (S.A.) - 89150 JOUY - France - SIREN 705580108


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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