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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE
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O'FRUTTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'FRUTTI
SOCIETE SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94501853
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque O'FRUTTI

Déposée le 13 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O'FRUTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE domicilié(e) 89150 JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque O'FRUTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'FRUTTI est expirée depuis le 13 janvier 2004.

SOCIETE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TIE-BREAK , SNOBY , SENOBLE BRINDILLE , PRIM'SAVEUR , ANANAS DORE , BLANC MOULE & COULIS DE FRAMBOISE , BANANE DOREE , FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE , SENOBLE IMPERIAL , FLAND'OR


SOCIETE SENOBLE (S.A.) - 89150 JOUY - France - SIREN 705580108


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264791 - Publication au BOPI 1998-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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