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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE
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L'IMPERIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'IMPERIAL
SOCIETE SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1421298
Date de dépôt :
29/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2007
L\'IMPERIAL de SOCIETE SENOBLE

Présentation de la marque L'IMPERIAL

Déposée le 29 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE domicilié(e) 30, rue des Jacquins, 89150 JOUY (dossier no 2095148) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2095148) - France.

La marque L'IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'IMPERIAL est expirée depuis le 29 juillet 2007.

SOCIETE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TIE-BREAK , SNOBY , SENOBLE BRINDILLE , PRIM'SAVEUR , O'FRUTTI , ANANAS DORE , BLANC MOULE & COULIS DE FRAMBOISE , BANANE DOREE , FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE , SENOBLE IMPERIAL


SOCIETE SENOBLE (S.A.) - 30, rue des Jacquins, 89150 JOUY (dossier no 2095148) - France


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - (dossier no 2095148) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 1997 n°2095148 - Publication au BOPI 1997-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 7 mars 1997 - Changement de dénomination n°233785 - Publication au BOPI 1997-03-07

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