Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERIAL SENOBLE
SOCIETE SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1250691
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2003

Présentation de la marque IMPERIAL SENOBLE

Déposée le 8 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERIAL SENOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE domicilié(e) 89150 JOUY (dossier no 2022138) - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

La marque IMPERIAL SENOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERIAL SENOBLE est expirée depuis le 8 novembre 2003.

SOCIETE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TIE-BREAK , SNOBY , SENOBLE BRINDILLE , PRIM'SAVEUR , O'FRUTTI , ANANAS DORE , BLANC MOULE & COULIS DE FRAMBOISE , BANANE DOREE , FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE , SENOBLE IMPERIAL


SOCIETE SENOBLE (S.A.) - 89150 JOUY (dossier no 2022138) - France - SIREN 705580108


Renouvellement sans limitation le 6 août 1993 n°2022138 - Publication au BOPI 1993-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Inscription le 25 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165649 - Publication au BOPI 1993-11-25

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues type "GALLUS") et gibier;extraits de viandes;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.