Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTINE & COULIS DE FRAMBOISE
SOCIETE SENOBLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96653641
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2006

Présentation de la marque CHARLOTINE & COULIS DE FRAMBOISE

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLOTINE & COULIS DE FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE domicilié(e) 30, rue des Jacquins, 89150 JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France.

La marque CHARLOTINE & COULIS DE FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653641.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTINE & COULIS DE FRAMBOISE est expirée depuis le 29 novembre 2006.

SOCIETE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TIE-BREAK , SNOBY , SENOBLE BRINDILLE , PRIM'SAVEUR , O'FRUTTI , ANANAS DORE , BLANC MOULE & COULIS DE FRAMBOISE , BANANE DOREE , FRUITS DU MONDE AU LAIT DE NORMANDIE , SENOBLE IMPERIAL


SOCIETE SENOBLE (S.A.) - 30, rue des Jacquins, 89150 JOUY - France - SIREN 705580108


Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Lait, lait fermenté, beurre, crème fraîche, yaourts, fromages, fromages frais, desserts lactés; compotes, gelées et coulis de fruits