Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONNE MINE
Numéro de dépôt :
1716571
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2001
Présentation de la marque BONNE MINE
Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONNE MINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BONNE MINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE MINE est expirée depuis le 20 décembre 2001.
SOCIETE SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23