SOCIETE SENOBLE (société par actions simplifiée unipersonnelle)
Numéro de dépôt :
3198636
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CHAMBOURCY SENOBLE
Déposée le 9 décembre 2002 par la société SOCIETE SENOBLE (société par actions simplifiée unipersonnelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAMBOURCY SENOBLE »
Le déposant est la société SOCIETE SENOBLE (société par actions simplifiée unipersonnelle domicilié(e) 30, rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE SENOBLE (société par actions simplifiée unipersonnelle a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTY WATCHERS , BREAK GOURMAND , PROLACTEA
SOCIETE SENOBLE (société par actions simplifiée unipersonnelle) - 30, rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France - SIREN 705580108
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Inscription le 7 mars 2006 - Changement de dénomination n°429895 - Publication au BOPI 2006-03-07
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Inscription le 21 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522168 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21
Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Inscription le 11 mars 2013 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°596288 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, entremets, yaourts, crèmes à base d'oeufs, mousses à base de lait, fromages frais, spécialités laitières, desserts lactés ou le lait prédomine, boissons lactées ou le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, boissons à base de café, de thé ou de cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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