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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENECAL
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ARDOISINE Fait Main Made in France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDOISINE Fait Main Made in France
SOCIETE SENECAL S.A.

Numéro de dépôt :
1295099
Date de dépôt :
07/09/1984
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
07/09/1994

Présentation de la marque ARDOISINE Fait Main Made in France

Déposée le 7 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENECAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « ARDOISINE Fait Main Made in France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SENECAL domicilié(e) 514, route de Dieppe, 76250 DEVILLE LES ROUEN - France.

La marque ARDOISINE Fait Main Made in France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDOISINE Fait Main Made in France est expirée depuis le 7 septembre 1994.


SOCIETE SENECAL S.A. - 514, route de Dieppe, 76250 DEVILLE LES ROUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Mélange de résine polyester et de pigment noir moulés et imitant l'ardoise taillée à la main.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.