Société SEN KERELEC SA au capital de 600 000 F. ayant son siège social à
Numéro de dépôt :
1505442
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1997
Présentation de la marque DY
Déposée le 30 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Société SEN KERELEC au capital de 600 000 F. ayant son siège social à
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SEN KERELEC au capital de 600 000 F. ayant son siège social à domicilié(e) 22450 LA ROCHE DERRIEN, ZA de KERMARIA SULARD.immatriculée auprès du RCS de GUINGAMP sous le no B 338 334 196. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PDGB - France.
La marque DY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DY est expirée depuis le 30 décembre 1997.
Société SEN KERELEC SA au capital de 600 000 F. ayant son siège social à - 22450 LA ROCHE DERRIEN, ZA de KERMARIA SULARD.immatriculée auprès du RCS de GUINGAMP sous le no B 338 334 196. - France
PDGB - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Tous appareils d'allumage pour automobiles et tous appareils électriques tels que: bougies, accumulateurs, bobines, magnétos, chargeurs, convertisseurs, ondulateurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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